CRÉDITS
Conception du site
SAS Identity
RCS Perpignan
Siret : 878 343 722 00038
TVA Intracommunautaire : FR85878343722
www.i-dentity.fr
avec Cédric CORNET (Concepteur)
et Greg MASSON (Développeur web)
Tél. : 06 86 90 82 81
Crédits photos
Bernard Malanchini
I. INFORMATIONS TECHNIQUES
– Réseau internet –
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
II. DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.amf66.fr
Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° en cours.
III. L’ENTREPRISE
Dénomination sociale : Association des Maires, des Adjoints, et de l’Intercommunalité des Pyrénées-Orientales
Forme juridique : Association Loi 1901, à but non lucratif.
Adresse postale : Hôtel du Département – B.P. 906 – 66906 PERPIGNAN CEDEX
SIRET 328 665 666 00017 R.C.S Perpignan
IV. LE SITE WEB
Directeur de la publication : Edmond JORDA, Président
Nom du Site : https://amf66.fr
Email : contact@amf66.fr
Hébergement :
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.
