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SPANC 66

Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Pyrénées-Orientales

Les bureaux du Parc - Allée de Barcelone
Bâtiment C - 66350 TOULOUGES

Téléphone : 04 68 37 23 73

Fax :

Adresse mail : secretariat@spanc66.fr

Site internet : https://www.spanc66.fr

Horaires d'ouverture

Lundi, mardi, jeudi 9h - 12h, 14h - 17h Mercredi, vendredi 9h - 12h

Président

M. Bernard REMEDI
SPANC66 - Bernard REMEDI

Vices-Présidents

Guy CALVET, Jean-Marie ARIS, Joseph SILVESTRE, Patrick MAURAN, Michel ANDRODIAS, Pierre-Jean SCHRECK, Jean Philippe STRUILLOU, Jean Marie CORCOY, Robert MARIANY, Bernard PIERA, Monique BOHER, Aurélie RAMSAYER, Laurent BERNARDY, Georges PUIG

Direction

Justine KELLER

Missions principales

• Conseil et Assistance auprès des usagers (particuliers) et des professionnels grâce à des techniciens
spécialisés dans l’assainissement non collectif.
• Contrôle des installations nouvelles, avant le dépôt du permis de construire en mairie et jusqu’à la
réalisation des travaux (contrôle de conception et contrôle de bonne exécution), puis une visite tous les
6 ans (contrôle périodique de bon fonctionnement).
• Contrôle des installations existantes : un premier diagnostic, puis une visite tous les 6 ans (contrôle
périodique de bon fonctionnement).
• Contrôle de diagnostic vente (contrôle que doit présenter le vendeur à l’acquéreur –validité 3 ans).
• Assistance auprès des communes dans le cadre des démarches d’urbanisme et élaboration PLU, des
zonages …

Membres

L’ALBÈRE, LES ANGLES, ANGOUSTRINE-VILLENEUVEDES-ESCLADES, AYGUETEBIA-TALAU, BAILLESTAVY, BÉLESTA, BOLQUÈRE, BOULE-D’AMONT, BOULETERNÈRE, LE BOULOU, BOURG-MADAME, CANAVEILLES-LLAR, CASEFABRE, CASTEIL, CATLLAR, CAUDIÈS-DE-CONFLENT, CÉRET, LES CLUSES, CONAT, CORNEILLA-LA-RIVIÈRE, CORNEILLA-DE-CONFLENT, DORRES, EGAT, ESCARO, FILLOLS, FONTRABIOUSE, FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA, FONTPÉDROUSE, FORMIGUÈRES, FUILLA, GLORIANES, ILLE-SUR-TÊT, JUJOLS, LA LLAGONNE, MANTET, MATEMALE, MAUREILLAS-LAS-ILLAS, MILLAS, MONTALBA-LE-CHÂTEAU, MOSSET, NÉFIACH, NOHÈDES, NYER, OLETTE, OREILLA, LE PERTHUS, PLANÈS, PRUNET-ET-BELPUIG, PUYVALADORRIEUTORT, PY, RAILLEU, RÉAL, REYNES, RIA-SIRACH, RODES, SAHORRE, SAINT-FELIU-D’AMONT, SAINT-JEANPLA-DE-CORTS, SAINTE-LÉOCADIE, SAINT-MICHEL-DELLOTES, SAUTO-FETGES, SERDINYA-JONCET, SOUANYASMARIANS, TAILLET, TARGASONNE, THUES-ENTRE-VALLS, UR, URBANYA, VERNET-LES-BAINS, VILLEFRANCHE-DE -CONFLENT, VIVES

EPCI (ADHÉSION DIRECTE) :
• PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE
• COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ASPRES
• SIVOM DE LA VANÉRA
• SIVOM DES DEUX CORBÈRE
• SIVU DU CONFLENT
• SIVOM HAUTE VALLÉE DU SÈGRE
• SIAEPA DU CAMBRE D’AZE
• SIVOM DE LA VALLÉE DU CAROL

EPCI (REPRESENTATION SUBSTITUTION) :
• COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AGLY FENOUILLÈDES EN
REPRÉSENTATION-SUBSTITUTION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 (ANSIGNAN, CARAMANY, CAUDIÈS-DE-FENOUILLÈDES, CAMPOUSSY, FEILLUNS, FENOUILLET, FOSSE, LANSAC, LATOUR-DE-FRANCE, LE VIVIER, LESQUERDE, MAURY, PÉZILLADE-CONFLENT, PLANÈZES, PRATS-DE-SOURNIA, PRUGNANES, RABOUILLET, RASIGUÈRES, SAINT-ARNAC, SAINT-MARTIN-EFENOUILLET, TRILLA, VIRA).
• COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR EN REPRÉSENTATION-SUBSTITUTION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 (AMÉLIE-LES-BAINS, ARLES-SUR-TECH, CORSAVY, COUSTOUGES, LA BASTIDE, LAMANÈRE, LE TECH, MONTBOLO, MONTFERRER, PRATS-DE-MOLLO, SAINT-LAURENT-DECERDANS, SAINT-MARSAL, SERRALONGUE, TAULIS).
• COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CORBIÈRES SALANQUE MÉDITERRANÉE EN REPRÉSENTATION-SUBSTITUTION À COMPTER DU 1ER JANVIER 2020 (CLAIRA, PIA, SALSES-LECHÂTEAU).